Entre Vendée & Bretagne
Mairie en ligne
Urbanisme
Vie pratique
Avant Saison
Enfance/Jeunesse
Invitation au voyage
Histoires de Sel, de Mer et de Pierres ...
Une nuit, un jour, un séjour ...
A chaque passion ... son association
En quatre pour vous servir
Nous écrire !!!

AccueilAccés, planPlan du site


ZAC DU QUARTIER DU DIABLE

  

ZAC DU QUARTIER DU DIABLE


MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES

APPROBATION DU NOUVEAU CAHIER DES CHARGES – 1ÈRE TRANCHE

 
Par délibération du 6 Septembre 2010, le conseil municipal a approuvé le nouveau cahier des charges – 1ère tranche – de la ZAC du Quartier du Diable.

Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels d’ouverture.

TéléchargerTélécharger le nouveau cahier des charges
Taille : 1912 ko - Dernières modifications : 14/10/2010
 

DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE

Le projet d’aménagement de la ZAC du Quartier du Diable est déclaré d’utilité publique (Zones 1AU et UBa et Zone 2AU).
 
Vous pouvez télécharger les arrêtés préfectoraux correspondants auxquels sont annexés les rapports de motivation.
 
Selon les prescriptions de Monsieur le Préfet, ces arrêtés sont affichés au sein de la mairie ainsi qu’en tous lieux utiles.

TéléchargerArrêté préfectoral (Zones 1AU et Uba)
Taille : 249 ko - Dernières modifications : 08/07/2010
 
TéléchargerArrêté préfectoral (Zone 2 AU)
Taille : 250 ko - Dernières modifications : 08/07/2010
 
DOSSIER DE RÉALISATION


Lors du Conseil Municipal du 20 Février 2009, deux plans du dossier de réalisation de la ZAC ont été validés à l'unanimité :

* le plan "parcellaire" définissant l'ensemble des îlots des deux secteurs donc de l'ensemble de la ZAC.

TéléchargerCliquer ici pour télécharger le plan
Taille : 328 ko - Dernières modifications : 18/05/2009
 

* le nouveau plan parcellaire - tranche 1 - suite à modification du cahier des charges

TéléchargerCliquer ici pour télécharger le plan
Taille : 1708 ko - Dernières modifications : 13/09/2010
 

Cette première validation permet de constituer le dossier de réalisation de la ZAC et de poursuivre les études.

© Mairie-les-Moutiers-en-retz - La Mer à la Campagne
Mentions légales